Mentions légales

Dénomination ou raison sociale: CODE LUMIERE
Structure juridique: SARL Unipersonnelle
• Gérant de la société : DEBIAS Floriane:
Numéro de SIREN et lieu d’immatriculation: 838 982 684- RCS Annonay
Siège social: 7 Place Carnot 07300 Tournon-Sur-Rhône
Numéro de téléphone: 0788105647
Site : http://www.codelumiere.fr
Email : contact@codelumiere.fr
Nom du responsable de la rédaction du site: DEBIAS Floriane
Nom de l’hébergeur: o2switch
Adresse de l’hébergeur: 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Numéro de téléphone de l’hébergeur: 0444446040

Droits de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La totalité des éléments du site codelumiere.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, représentations iconographiques et photographies sont la propriété intellectuelle exclusive de codelumiere.fr.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site codelumiere.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

Crédits photographiques :

Les photographies utilisées dans ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite CODE LUMIERE.